Déposée le 22 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROXITECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DG 3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 11 novembre 2024.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROXITECH domicilié(e) 3 AVENUE GUTENBERG - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 109 446 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme LACHAUD Audrey domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque DG 3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROXITECH, Société par actions simplifiée - 3 AVENUE GUTENBERG - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France - SIREN 381109446
IPSILON, Mme LACHAUD Audrey - LE CENTRALIS, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19
Inscription le 3 mai 2000 - Changement d'adresse n°299441 - Publication au BOPI 2000-05-03
Publication - Publication au BOPI 1999-48
Inscription le 14 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370779 - Publication au BOPI 2003-05-14
Republication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Inscription le 29 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°509037 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-29
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2009 n°2421797 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-29
Renouvellement sans limitation le 5 août 2019 n°2722810 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-05
Courroies pour moteurs ; joints pour moteurs et cardans. Soufflets de protection pour transmissions et directions de véhicules automobiles ; mécanismes de transmission, mécanismes de directions, amortisseurs pour véhicules automobiles ; carters pour organes de véhicules automobiles (autres que pour moteurs). Matières isolantes, matières de rembourrage en caoutchouc ; manchons et soufflets en caoutchouc pour la protection de parties de machines et de moteurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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